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Le Pape François réforme le Code de droit canonique en matière de sanctions dans l’Église

La Constitution apostolique Pascite Gregem Dei parue ce mardi 1er juin apporte des modifications au livre VI du Code de droit canonique à propos des sanctions pénales dans l’Église. Des changements significatifs dans le contexte actuel.


« Soyez les pasteurs du troupeau de Dieu ; veillez sur lui, non par contrainte mais de plein gré, selon Dieu » (1P 5, 2) : c’est par ces mots de l’apôtre saint Pierre que débute la Constitution Apostolique Pascite Gregem Dei datée de la solennité de la Pentecôte, le 23 mai dernier, rendue publique ce mardi 1er juin, et dont le contenu entrera en vigueur le 8 décembre prochain. François entend ainsi réformer une partie du Code de droit canonique promulgué il y a 38 ans par saint Jean-Paul II, le livre VI sur les sanctions pénales dans l’Église.

Le fruit d’une réforme lancée en 2007

« Afin de répondre de manière adéquate aux besoins de l’Église dans le monde entier, explique François, il est apparu évident que la discipline pénale promulguée par saint Jean-Paul II le 25 janvier 1983 dans le Code de droit canonique devait également être révisée, et qu’elle devait être modifiée de manière à permettre aux pasteurs de l’utiliser comme un instrument salvifique et correctif plus agile, à employer rapidement et avec charité pastorale pour éviter des maux plus graves et apaiser les blessures causées par la faiblesse humaine ».

Le Pape François rappelle que Benoît XVI avait lancé cette révision en 2007, engageant « dans un esprit de collégialité et de coopération » des experts en droit canonique du monde entier, des conférences épiscopales, des supérieurs majeurs d’instituts religieux et des dicastères de la Curie romaine. Un travail intense et complexe, transmis à l’actuel Souverain Pontife en février 2020.

François fait remarquer que l’Église, au cours des siècles, s’est donné des règles de conduite « qui rendent le peuple de Dieu uni et dont les évêques sont responsables de l’observance » et souligne que « la charité et la miséricorde exigent qu’un Père s’engage aussi à redresser ce qui devient parfois tordu ».

La charité n’exclut pas la sanction

C’est une tâche « qui doit être accomplie comme une exigence concrète et inaliénable de charité non seulement envers l’Église, la communauté chrétienne et les éventuelles victimes, mais aussi envers ceux qui ont commis un crime, qui ont besoin de la miséricorde et de la correction de l’Église, précise le Saint-Père. Dans le passé, un manque de perception de la relation intime existant dans l’Église entre l’exercice de la charité et le recours - lorsque les circonstances et la justice l’exigent - à la discipline de la punition a causé beaucoup de dommages », écrit-il. Tout cela a rendu la correction plus difficile, « créant dans de nombreux cas le scandale et la confusion parmi les fidèles ». Ainsi, « la négligence d’un pasteur à recourir au système pénal rend manifeste le fait qu’il ne remplit pas correctement et fidèlement sa fonction », affirme François. La charité « exige que les Pasteurs aient recours au système pénal aussi souvent que nécessaire, en tenant compte des trois fins qui le rendent nécessaire dans la communauté ecclésiale, à savoir le rétablissement des exigences de la justice, l’amendement du délinquant et la réparation des scandales », rappelle le Pape.

Ce nouveau texte « introduit des changements de diverses natures dans la loi en vigueur et sanctionne quelques nouvelles figures pénales », est-il expliqué. Le livre du Code de droit canonique est également amélioré « du point de vue technique, surtout en ce qui concerne les aspects fondamentaux du droit pénal, tels que les droits de la défense, la prescription de l’action pénale, une détermination plus précise des peines ». Cela passe par la définition de « critères objectifs pour identifier la peine la plus appropriée à appliquer dans le cas concret », et par la réduction du pouvoir discrétionnaire de l’autorité, de manière à favoriser l’unité ecclésiale dans l’application des peines, « surtout pour les crimes qui causent des dommages et des scandales plus importants dans la communauté ».

Lutter plus efficacement contre les abus

« De nouvelles sanctions ont été prévues, comme l’amende, la réparation des dommages, la privation de tout ou partie de la rémunération ecclésiastique, selon les règles établies par les différentes conférences épiscopales », détaille Mgr Filippo Iannone, président du Conseil pontifical pour les textes législatifs. « En ce qui concerne la législation sur les abus sur les mineurs, il y a une nouveauté qui témoigne de la volonté de souligner la gravité de ces crimes et aussi l’attention à accorder aux victimes », car ces crimes ont été déplacés du chapitre "Crimes contre les obligations spéciales des clercs" à celui des "Crimes contre la vie, la dignité et la liberté humaine". « Le délit d’abus sur mineur commis non seulement par des clercs, mais aussi par des membres d’instituts de vie consacrée et par d’autres fidèles a été introduit », fait aussi remarquer Mgr Iannone. En ce qui concerne la matière patrimoniale, « il y a plusieurs nouveautés » qui entendent mettre en pratique les principes sur lesquels le Pape François revient souvent, à savoir la transparence et la bonne gestion de l’administration des biens.

« Ces dernières années, comme l’ont souligné de nombreuses personnes au cours des travaux de révision de l’appareil normatif, le rapport d’interpénétration entre la justice et la miséricorde a parfois été mal interprété, ce qui a alimenté un climat de laxisme excessif dans l’application du droit pénal, au nom d’une opposition infondée entre la pastorale et le droit, et le droit pénal en particulier », a par ailleurs précisé Mgr Iannone lors de la conférence de presse de présentation de cette nouvelle constitution apostolique, ce mardi 1er juin. « La présence au sein des communautés de certaines situations irrégulières, mais surtout les récents scandales, qui ont fait émerger des épisodes déconcertants et très graves de pédophilie, ont conduit à la nécessité de revigorer le droit pénal canonique, en l’intégrant à des réformes législatives précises », a-t-il expliqué.

Le prélat italien a déclaré que « cette réforme, présentée aujourd’hui comme nécessaire et attendue depuis longtemps, a pour but de rendre les normes pénales universelles toujours plus adaptées à la protection du bien commun et de chaque fidèle, plus conformes aux exigences de la justice et plus efficaces et adéquates dans le contexte ecclésial actuel, qui est évidemment différent de celui des années 1970, époque à laquelle les canons du Livre VI, aujourd’hui abrogés, ont été élaborés ». Ainsi, « la législation réformée entend répondre précisément à cette nécessité, en offrant aux Ordinaires et aux Juges (…) des normes plus simples et plus claires, pour favoriser le recours au droit pénal lorsque cela est nécessaire afin que, dans le respect des exigences de la justice, la foi et la charité puissent croître dans le Peuple de Dieu ».

(Avec V. N.)

Clôture du Marathon de prière à la Vierge Marie

Le Pape François a présidé le lundi 31 mai, dans les Jardins du Vatican, une prière à Marie, en ce dernier jour du mois de mai marqué par un "marathon de prière" durant lequel la prière du Rosaire a été diffusée chaque soir par les médias du Vatican, depuis un sanctuaire différent.

C’est devant l’image de "la Vierge qui défait les nœuds", à laquelle il est très attaché, que le Pape François a voulu marquer la fin de ce marathon de prière. C’est lorsqu’il étudiait en Allemagne, dans les années 1980, que Jorge Mario Bergoglio, alors doctorant en théologie, avait découvert ce tableau qui représente la Vierge s’efforçant de dénouer les nœuds d’un ruban blanc tendu par deux anges, entourée de scènes bibliques renvoyant symboliquement à des images d’espérance, de miséricorde et de victoire sur le mal. Le futur Pape en a répandu le culte en Argentine quand il était archevêque de Buenos Aires, puis désormais à une plus vaste échelle en tant qu’évêque de Rome. Il aime notamment le présenter à ses visiteurs à la Maison Sainte-Marthe.

Ce tableau a été exposé ce lundi soir dans les Jardins du Vatican, afin de demander à Marie de dénouer la souffrance qui a entravé le monde en ce temps de crise sanitaire, mais aussi économique, psychologique et sociale. Une procession a eu lieu dans les Jardins du Vatican, avant la récitation du Rosaire, avec cinq intentions de prières et autant de nœuds.

Le premier nœud à dénouer était celui de « la relation blessée, de la solitude et de l’indifférence, qui se sont approfondies en ces temps ». Le deuxième nœud était consacré aux personnes en recherche d’emploi ou en situation de précarité, « avec une attention particulière au chômage des jeunes, au chômage des femmes, au chômage des pères de famille, et à ceux qui tentent de défendre leurs employés ». Le troisième nœud concernait notamment les victimes de violence conjugale et domestique. Enfin, les 4e et 5e nœuds visaient à dénouer le progrès humain et les activités pastorales de l’Église, avec une intention pour que « les jeunes puissent se marier et construire une famille et un avenir ».

Plusieurs sanctuaires étaient reliés à cette prière, notamment, en France, le sanctuaire Notre-Dame-de-Boulogne, à Nanterre.

Au terme de la prière du chapelet, le Pape François a fixé symboliquement une couronne sur la tête de Marie, sur le tableau, avant de prononcer cette prière :

« Tu es béni, Seigneur, Dieu du ciel et de la terre, qui, dans ta justice et ta miséricorde dissipes les orgueilleux et exaltes les humbles. De ce merveilleux dessein, tu nous as offert le modèle parfait dans le Verbe fait homme et dans sa Vierge Mère.

Le Christ, ton Fils, qui s’est volontairement humilié jusqu’à la mort de la croix, brille dans la gloire éternelle et siège à ta droite, Roi des rois et Seigneur des seigneurs.

Et celle qui se disait ta servante, la Vierge que tu as choisie comme mère de ton Rédempteur et véritable mère des vivants, exaltée au-dessus des chœurs des anges, règne glorieusement aux côtés de son Fils et prie pour tous les hommes, avocate de grâce et reine de miséricorde.

Regarde avec bonté, ô Seigneur, ton peuple, qui en plaçant le diadème royal sur l’image de la Mère du Christ, ton Fils, reconnaît le Seigneur Jésus, roi de l’univers et acclame la Vierge Marie comme reine.

Accorde, ô Père, qu’en suivant leur exemple nous nous consacrions nous aussi à ton service et nous rendre disponibles les uns aux autres dans la charité ; ainsi dans la victoire sur l’égoïsme et dans le don sans réserve, nous accomplirons ta loi et conduirons nos frères et sœurs vers toi.

Accorde-nous d’être heureux de vivre humbles et pauvres sur la terre, afin que nous puissions un jour atteindre la gloire du ciel, où tu donneras toi-même la couronne de la vie à tes fidèles serviteurs.

Par le Christ notre Seigneur.

Amen. »

Au terme de la litanie, il a prononcé cette autre prière conclusive :

« Ô Marie, brille toujours sur notre chemin comme un signe de salut et d’espérance.

Nous nous confions à Toi, Salut des malades, qui auprès de la Croix a été associée à la douleur de Jésus, en gardant fermement ta foi.

Toi qui sais dénouer les nœuds de notre existence, et qui connais les désirs de notre cœur, viens à notre secours. Nous sommes certains que comme à Cana de Galilée, tu t’assureras que la joie et la fête reviendront, et la célébration dans nos foyers, après cette période d’épreuve.

Aide-nous, Mère de l’Amour Divin, à nous conformer à la volonté du Père et à faire ce qu’Il veut pour nous.

Aide-nous, Mère de l’Amour Divin, à nous conformer à la volonté du Père et à faire ce que nous dira Jésus, qui a pris sur Lui nos souffrances et s’est chargé de nos peines pour nous conduire, à travers la croix, à la joie de la résurrection.

Amen. »

Reprenant la parole au terme de ce temps de prière, le Pape François a remercié le Conseil pontifical pour la Nouvelle Évangélisation pour avoir mené ce marathon de prière à travers 30 sanctuaires différents. « J’ai vu beaucoup de participation parmi le Peuple de Dieu », s’est réjoui l’évêque de Rome. Il a souligné qu’à travers les moyens de communication, l’initiative a rejoint des millions de personnes dans le monde, « qui d’une seule voix ont élevé leur prière à la Sainte Mère de Dieu ». « Continuons à demander au Seigneur qu’il protège le monde entier de la pandémie et qu’à tous, sans exclusion de quelque sorte, soit donnée bientôt la possibilité de se mettre à l’abri à travers le vaccin », a conclu François.

(Avec V. N.)

Retour sur les 31 jours de prière à la Vierge - Mai 2021

• 1er mai : Notre-Dame de Walsingham en Angleterre, pour les défunts ;
• 2 mai : Sanctuaire Jésus le Sauveur et Mère Marie au Nigeria, pour ceux qui n’ont pas pu dire au revoir à leurs proches ;
• 3 mai : Notre-Dame de Częstochowa en Pologne, pour les personnes infectées et les malades ;
• 4 mai : Basilique de l’Annonciation à Nazareth en Terre Sainte, pour les femmes enceintes et les enfants à naître ;
• 5 mai : Sanctuaire de Notre-Dame du Rosaire en Corée du Sud, pour les enfants et les adolescents ;
• 6 mai : Notre-Dame Aparecida au Brésil, pour les jeunes ;
• 7 mai : Notre-Dame de la Paix et du Bon Voyage aux Philippines, pour les familles ;
• 8 mai : Notre-Dame de Lujan en Argentine, pour les professionnels de la communication ;
• 9 mai : Notre-Dame de Lorette en Italie, pour les personnes âgées ;
• 10 mai : Notre-Dame de Knock en Irlande, pour les personnes porteuses de handicap ;
• 11 mai : Sanctuaire de la Vierge des Pauvres à Banneux en Belgique, pour les pauvres, les sans-abris et les personnes en difficulté économique ;
• 12 mai : Notre-Dame d’Afrique en Algérie, pour les personnes seules et celles qui ont perdu tout espoir ;
• 13 mai : Notre-Dame du Rosaire de Fatima au Portugal, pour les prisonniers ;
• 14 mai : Notre-Dame de la Santé en Inde, pour les scientifiques et les instituts de recherche médicale ;
• 15 mai : Notre-Dame Reine de la Paix à Medjugorje en Bosnie-Herzégovine, pour les migrants ;
• 16 mai : Cathédrale Sainte-Marie à Sydney en Australie, pour les victimes de la violence et de la traite des êtres humains ;
• 17 mai : Sanctuaire national de l’Immaculée Conception à Washington aux États-Unis, pour les dirigeants des nations et des organismes internationaux ;
• 18 mai : Notre-Dame de Lourdes en France, pour les médecins et les infirmières ;
• 19 mai : Maison de la Vierge Marie (Meryem Ana), près d’Éphèse en Turquie, pour les gens en guerre et la paix dans le monde ;
• 20 mai : Notre-Dame de la charité du cuivre à Cuba, pour les pharmaciens et les professionnels de la santé ;
• 21 mai : Notre-Dame de Nagasaki au Japon, pour les travailleurs sociaux ;
• 22 mai : Notre-Dame de Montserrat en Espagne, pour les bénévoles ;
• 23 mai : Notre Dame du Cap à Trois Rivières au Canada, pour les forces de l’ordre, les militaires et les pompiers ;
• 24 mai : Notre-Dame de Lourdes (Birmanie), pour ceux qui garantissent les services essentiels ;
• 25 mai : Sanctuaire national Our Lady Ta’ Pinu à Malte, pour les enseignants, les étudiants et les éducateurs ;
• 26 mai : Notre-Dame de Guadalupe au Mexique, pour les travailleurs et les entrepreneurs ;
• 27 mai : Mère de Dieu à Zarvanytsia en Ukraine, pour les personnes au chômage ;
• 28 mai : Sanctuaire Notre-Dame d’Altötting en Allemagne, pour le pape, les évêques, les prêtres et les diacres ;
• 29 mai : Notre-Dame du Liban, pour les personnes consacrées ;
• 30 mai : Sanctuaire de Notre Dame du Rosaire de Pompéi en Italie, pour l’Église ;
31 mai : Jardins du Vatican, pour la fin de la pandémie et la reprise de la vie sociale et professionnelle.

Retour sur la remière soirée avec le Pape François

C’est en présence d’une petite assistance et sous l’œil de l’icône de Notre-Dame-du-Bon-Secours que le Saint-Père a guidé la récitation du chapelet en ce début de marathon. Dans son adresse initiale, François a expliqué le sens de ce rendez-vous quotidien tout au long du mois de mai. « Nous nous unissons en prière à tous les sanctuaires situés à travers le monde entier avec les fidèles et toutes les personnes de bonne volonté pour confier dans les mains de notre Sainte Mère l’humanité entière, durement éprouvée par cette période de pandémie ».

Chaque jour, les fidèles confieront donc à la Vierge les personnes touchées par le virus, les défunts emportés par la maladie, les familles frappées par l’incertitude du lendemain, tout le personnel de santé en première ligne, les volontaires et professionnels qui se sont mis au service des autres, les personnes « qui avec un simple sourire et un bon mot ont apporté du réconfort à ceux qui en avaient besoin », les femmes battues « entre les murs domestiques à cause de l’enfermement forcée » et tous ceux qui veulent reprendre avec « enthousiasme » le rythme de la vie quotidienne.

À l’issue de la prière à la Vierge qu’il a lue, le Pape a béni les couronnes du rosaire qui seront envoyées dans les trente sanctuaires mariaux qui participent au marathon. La première étape, en ce 1er mai, était en Angleterre, au sanctuaire de Notre-Dame de Walsingham.

L’intention de prière était pour les défunts :

« Sous ta protection nous nous réfugions, Sainte Mère de Dieu.

Dans la présente situation dramatique, chargée de souffrances et d’angoisses qui frappent le monde entier, nous recourons à Toi, Mère de Dieu et notre Mère, et nous cherchons refuge sous ta protection.

Ô Vierge Marie, tourne vers nous tes yeux miséricordieux dans cette pandémie du coronavirus, et réconforte ceux qui sont perdus et qui pleurent leurs proches qui sont morts, enterrés parfois d’une manière qui blesse l’âme. Soutiens ceux qui sont angoissés pour les personnes malades auprès desquelles, pour empêcher la contagion, ils ne peuvent être proches. Suscite la confiance en celui qui est inquiet pour l’avenir incertain et pour les conséquences sur l’économie et sur le travail.

Mère de Dieu et notre Mère, implore pour nous de Dieu, Père de miséricorde, que cette dure épreuve finisse et que revienne un horizon d’espérance et de paix. Comme à Cana, interviens auprès de ton Divin Fils, en lui demandant de réconforter les familles des malades et des victimes, et d’ouvrir leur cœur à la confiance.

Protège les médecins, les infirmiers et les infirmières, le personnel sanitaire, les volontaires qui, en cette période d’urgence, sont en première ligne et risquent leur vie pour sauver d’autres vies. Accompagne leur fatigue héroïque et donne-leur force, bonté et santé.

Sois aux côtés de ceux qui, nuit et jour, assistent les malades ainsi que des prêtres qui, avec sollicitude pastorale et engagement évangélique, cherchent à aider et à soutenir chacun.

Vierge Sainte, éclaire l’esprit des hommes et des femmes de science, pour qu’ils trouvent de justes solutions pour vaincre ce virus.

Assiste les Responsables des Nations, pour qu’ils œuvrent avec sagesse, sollicitude et générosité, en secourant ceux qui manquent du nécessaire pour vivre, en programmant des solutions sociales et économiques avec clairvoyance et avec esprit de solidarité.

Marie très Sainte, touche les consciences pour que les sommes considérables utilisées pour accroître et perfectionner les armements soient au contraire destinées à promouvoir des études adéquates pour prévenir de semblables catastrophes dans l’avenir.

Mère très aimée, fais grandir dans le monde le sens d’appartenance à une seule grande famille, dans la conscience du lien qui nous unit tous, pour que nous venions en aide aux nombreuses pauvretés et situations de misère avec un esprit fraternel et solidaire. Encourage la fermeté dans la foi, la persévérance dans le service, la constance dans la prière.

O Marie, Consolatrice des affligés, embrasse tous tes enfants dans la tribulation et obtiens que Dieu intervienne de sa main toute puissante pour nous libérer de cette terrible épidémie, afin que la vie puisse reprendre dans la sérénité son cours normal.

Nous nous confions à Toi, toi qui resplendis sur notre chemin comme signe de salut et d’espérance, ô clémente, ô miséricordieuse, ô douce Vierge Marie. Amen.

Guide les pas de tes pèlerins qui désirent te prier et t’aimer dans les sanctuaires qui te sont dédiés dans le monde entier sous les titres les plus divers qui rappellent ton intercession, sois pour chacun un guide sûr. Amen ».



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